Politique de confidentialité
1) Introduction et coordonnées du responsable du traitement
1.1 Nous sommes ravis de votre visite sur notre site web et vous remercions de votre intérêt. Nous vous informons ci-après du traitement de vos données à caractère personnel lors de l'utilisation de notre site web. Les données à caractère personnel sont toutes les données permettant de vous identifier personnellement.
1.2 Le responsable du traitement des données sur ce site web, au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD), est Tropik Home Textil GmbH. Gérant : Mag. Bekir Kosaloglu, Schleppbahngasse 13a, 2700 Wiener Neustadt, Autriche, Tél. : +43 699 19731973, E-mail : bekirkosaloglu@hotmail.com. Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel.
2) Collecte de données lors de la visite de notre site web
2.1 Lors de l'utilisation purement informative de notre site web, c'est-à-dire si vous ne vous inscrivez pas ou ne nous transmettez pas d'informations d'une autre manière, nous ne collectons que les données que votre navigateur transmet au serveur de la page (appelées « fichiers journaux du serveur » ou « server logfiles »). Lorsque vous consultez notre site web, nous collectons les données suivantes, qui nous sont techniquement nécessaires pour vous afficher le site :
- Notre site web visité
- Date et heure au moment de l'accès
- Quantité de données envoyées en octets
- Source/référence à partir de laquelle vous avez accédé à la page
- Navigateur utilisé
- Système d'exploitation utilisé
- Adresse IP utilisée (le cas échéant : sous forme anonymisée)
Le traitement est effectué conformément à l'art. 6, par. 1, lit. f du RGPD sur la base de notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site web. Aucune transmission ou autre utilisation des données n'a lieu. Nous nous réservons toutefois le droit de vérifier ultérieurement les fichiers journaux du serveur si des indices concrets pointent vers une utilisation illicite.
2.2 Pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de données à caractère personnel et d'autres contenus confidentiels (par exemple, des commandes ou des demandes adressées au responsable), ce site web utilise un cryptage SSL ou TLS. Vous pouvez reconnaître une connexion cryptée à la chaîne de caractères « https:// » et au symbole du cadenas dans la barre de votre navigateur.
3) Hébergement & Réseau de diffusion de contenu (CDN)
3.1 Pour l'hébergement de notre site web et l'affichage des contenus des pages, nous utilisons un prestataire qui fournit ses services lui-même ou par l'intermédiaire de sous-traitants sélectionnés exclusivement sur des serveurs situés au sein de l'Union européenne.
Toutes les données collectées sur notre site web sont traitées sur ces serveurs.
Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
3.2 IONOS
Nous utilisons un réseau de diffusion de contenu (Content Delivery Network) du prestataire suivant : 1&1 IONOS Internet SE, Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne
Ce service nous permet de livrer plus rapidement des fichiers multimédias volumineux tels que des graphiques, des contenus de pages ou des scripts via un réseau de serveurs répartis régionalement. Le traitement est effectué pour préserver notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site web conformément à l'art. 6, par. 1, lit. f du RGPD.
Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
4) Cookies
Afin de rendre la visite de notre site web attractive et de permettre l'utilisation de certaines fonctions, nous utilisons des cookies, c'est-à-dire de petits fichiers texte qui sont déposés sur votre terminal. Certains de ces cookies sont automatiquement supprimés après la fermeture du navigateur (appelés « cookies de session »), d'autres restent plus longtemps sur votre terminal et permettent d'enregistrer les paramètres de la page (appelés « cookies persistants »). Dans ce dernier cas, vous pouvez consulter la durée de conservation dans l'aperçu des paramètres de cookies de votre navigateur web.
Dans la mesure où des données à caractère personnel sont également traitées par certains cookies que nous utilisons, le traitement est effectué conformément à l'art. 6, par. 1, lit. b du RGPD soit pour l'exécution du contrat, conformément à l'art. 6, par. 1, lit. a du RGPD en cas de consentement donné, ou conformément à l'art. 6, par. 1, lit. f du RGPD pour préserver nos intérêts légitimes à la meilleure fonctionnalité possible du site web ainsi qu'à une conception conviviale et efficace de la visite du site.
Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être informé de l'installation de cookies et décider individuellement de leur acceptation ou exclure l'acceptation de cookies pour certains cas ou de manière générale.
Veuillez noter que si vous n'acceptez pas les cookies, la fonctionnalité de notre site web peut être limitée.
5) Prise de contact
5.1 Trustpilot
Pour les rappels d'évaluation, nous utilisons les services du prestataire suivant : Trustpilot A/S, Pilestræde 58, 1112 Copenhague, Danemark
Exclusivement sur la base de votre consentement exprès conformément à l'art. 6, par. 1, lit. a du RGPD, nous transmettons votre adresse e-mail et, le cas échéant, d'autres données client au prestataire afin que celui-ci puisse vous contacter par e-mail pour un rappel d'évaluation.
Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir auprès de nous ou du prestataire.
Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
5.2 Dans le cadre de la prise de contact avec nous (par exemple via un formulaire de contact ou par e-mail), des données à caractère personnel sont collectées. Les données collectées en cas d'utilisation d'un formulaire de contact sont visibles sur le formulaire de contact concerné. Ces données sont enregistrées et utilisées exclusivement dans le but de répondre à votre demande ou pour la prise de contact et l'administration technique y afférente.
La base juridique du traitement de ces données est notre intérêt légitime à répondre à votre demande conformément à l'art. 6, par. 1, lit. f du RGPD. Si votre prise de contact vise la conclusion d'un contrat, la base juridique supplémentaire pour le traitement est l'art. 6, par. 1, lit. b du RGPD. Vos données seront supprimées après le traitement final de votre demande. C'est le cas lorsqu'il ressort des circonstances que les faits concernés ont été clarifiés de manière définitive et sous réserve qu'aucune obligation légale de conservation ne s'y oppose.
6) Traitement des données lors de l'ouverture d'un compte client
Conformément à l'art. 6, par. 1, lit. b du RGPD, des données à caractère personnel continuent d'être collectées et traitées dans la mesure nécessaire si vous nous les communiquez lors de l'ouverture d'un compte client. Les données nécessaires à l'ouverture du compte figurent dans le masque de saisie du formulaire correspondant sur notre site web.
La suppression de votre compte client est possible à tout moment et peut être effectuée par un message à l'adresse du responsable susmentionnée. Après la suppression de votre compte client, vos données seront supprimées, à condition que tous les contrats conclus par ce biais aient été intégralement exécutés, qu'aucune période de conservation légale ne s'y oppose et qu'aucun intérêt légitime de notre part à la poursuite du stockage ne subsiste.
7) Utilisation des données clients pour la publicité directe
7.1 HubSpot
L'envoi de notre newsletter par e-mail est effectué via ce prestataire : HubSpot Ireland Ltd., 2nd Floor 30 North Wall Quay, Dublin 1, Irlande
Sur la base de notre intérêt légitime pour un marketing par newsletter efficace et convivial, nous transmettons les données fournies lors de l'inscription à la newsletter à ce prestataire conformément à l'art. 6, par. 1, lit. f du RGPD, afin qu'il se charge de l'envoi de la newsletter pour notre compte.
Sous réserve de votre consentement exprès conformément à l'art. 6, par. 1, lit. a du RGPD, le prestataire effectue en outre une évaluation statistique du succès des campagnes de newsletter au moyen de balises web ou de pixels espions dans les e-mails envoyés, qui peuvent mesurer les taux d'ouverture et les interactions spécifiques avec le contenu de la newsletter. À cette occasion, des informations sur le terminal (par exemple, l'heure de la consultation, l'adresse IP, le type de navigateur et le système d'exploitation) sont également collectées et analysées, mais ne sont pas recoupées avec d'autres bases de données.
Vous pouvez révoquer votre consentement au suivi de la newsletter à tout moment avec effet pour l'avenir.
Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui protège les données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission à des tiers.
7.2 MailChimp
L'envoi de notre newsletter par e-mail est effectué via ce prestataire : The Rocket Science Group, LLC d/b/a MailChimp, 675 Ponce de Leon Ave NE, Suite 5000, Atlanta, GA 30308, USA
Sur la base de notre intérêt légitime pour un marketing par newsletter efficace et convivial, nous transmettons les données fournies lors de l'inscription à la newsletter à ce prestataire conformément à l'art. 6, par. 1, lit. f du RGPD, afin qu'il se charge de l'envoi de la newsletter pour notre compte.
Sous réserve de votre consentement exprès conformément à l'art. 6, par. 1, lit. a du RGPD, le prestataire effectue en outre une évaluation statistique du succès des campagnes de newsletter au moyen de balises web ou de pixels espions dans les e-mails envoyés, qui peuvent mesurer les taux d'ouverture et les interactions spécifiques avec le contenu de la newsletter. À cette occasion, des informations sur le terminal (par exemple, l'heure de la consultation, l'adresse IP, le type de navigateur et le système d'exploitation) sont également collectées et analysées, mais ne sont pas recoupées avec d'autres bases de données.
Vous pouvez révoquer votre consentement au suivi de la newsletter à tout moment avec effet pour l'avenir.
Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui protège les données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission à des tiers.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.
8) Traitement des données pour le traitement des commandes
8.1 Dans la mesure où cela est nécessaire pour l'exécution du contrat à des fins de livraison et de paiement, les données à caractère personnel que nous collectons sont transmises à l'entreprise de transport mandatée et à l'établissement de crédit mandaté, conformément à l'art. 6, par. 1, lit. b du RGPD.
Si nous vous devons des mises à jour pour des marchandises comportant des éléments numériques ou pour des produits numériques sur la base d'un contrat correspondant, nous traitons les coordonnées transmises lors de la commande afin de vous informer personnellement dans le cadre de nos obligations légales d'information conformément à l'art. 6, par. 1, lit. c du RGPD. Vos coordonnées seront utilisées strictement aux fins de notifications concernant les mises à jour que nous devons et ne seront traitées par nous à cette fin que dans la mesure nécessaire pour l'information concernée.
Pour le traitement de votre commande, nous collaborons en outre avec le(s) prestataire(s) de services suivant(s), qui nous assistent en tout ou en partie dans l'exécution des contrats conclus. Certaines données à caractère personnel sont transmises à ces prestataires conformément aux informations suivantes.
8.2 Utilisation de prestataires de services de paiement – Stripe
Sur ce site web, un ou plusieurs modes de paiement en ligne du prestataire suivant sont disponibles : Stripe Payments Europe Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande
En cas de sélection d'un mode de paiement du prestataire pour lequel vous effectuez un paiement anticipé (comme le paiement par carte de crédit), vos données de paiement communiquées lors du processus de commande (notamment le nom, l'adresse, les informations bancaires et de carte de paiement, la devise et le numéro de transaction) ainsi que des informations sur le contenu de votre commande sont transmises à celui-ci conformément à l'art. 6, par. 1, lit. b du RGPD. La transmission de vos données s'effectue dans ce cas exclusivement aux fins du traitement du paiement avec le prestataire et seulement dans la mesure où cela est nécessaire à cet effet.
En cas de sélection d'un mode de paiement pour lequel le prestataire effectue une avance (comme l'achat sur facture ou par mensualités ou le prélèvement automatique), il vous sera également demandé, lors du processus de commande, de fournir certaines données personnelles (nom et prénom, rue, numéro de maison, code postal, ville, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone, le cas échéant données relatives à un autre moyen de paiement).
Afin de préserver notre intérêt légitime à vérifier la solvabilité de nos clients, ces données sont transmises par nos soins au prestataire à des fins de vérification de solvabilité conformément à l'art. 6, par. 1, lit. f du RGPD. Le prestataire vérifie, sur la base des données personnelles que vous avez fournies ainsi que d'autres données (telles que le panier d'achat, le montant de la facture, l'historique des commandes, les expériences de paiement), si l'option de paiement que vous avez choisie peut être accordée au regard des risques de défaut de paiement et/ou de créances.
Le renseignement sur la solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (appelées valeurs de score). Dans la mesure où des valeurs de score sont incluses dans le résultat du renseignement sur la solvabilité, elles reposent sur un procédé mathématique et statistique scientifiquement reconnu. Le calcul des valeurs de score intègre, entre autres mais pas exclusivement, des données d'adresse.
Vous pouvez vous opposer à tout moment à ce traitement de vos données par un message qui nous est adressé ou adressé au prestataire. Toutefois, le prestataire peut rester autorisé à traiter vos données à caractère personnel si cela est nécessaire pour le traitement du paiement conformément au contrat.
9) Services d'analyse web
9.1 Google Analytics 4
Ce site web utilise Google Analytics 4, un service d'analyse web de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »), qui permet une analyse de votre utilisation de notre site web.
Par défaut, lors de la visite du site web, Google Analytics 4 installe des cookies qui sont déposés sur votre terminal sous forme de petits blocs de texte et collectent certaines informations. L'étendue de ces informations comprend également votre adresse IP, qui est toutefois tronquée par Google des derniers chiffres afin d'exclure tout lien direct avec une personne.
Les informations sont transmises à des serveurs de Google et y sont traitées. À cette occasion, des transmissions à Google LLC, dont le siège est aux États-Unis, sont également possibles.
Google utilise les informations collectées pour notre compte afin d'évaluer votre utilisation du site web, de compiler pour nous des rapports sur les activités du site et de fournir d'autres services liés à l'utilisation du site et d'Internet. L'adresse IP tronquée transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n'est pas recoupée avec d'autres données de Google. Les données collectées dans le cadre de l'utilisation de Google Analytics 4 sont conservées pendant une durée de deux mois, puis supprimées.
Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier l'installation de cookies sur le terminal utilisé, n'ont lieu que si vous nous avez donné votre consentement exprès à cet effet conformément à l'art. 6, par. 1, lit. a du RGPD.
Sans votre consentement, l'utilisation de Google Analytics 4 n'a pas lieu pendant votre visite sur le site. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre droit de rétractation, veuillez désactiver ce service via l'outil de gestion des cookies (« Cookie-Consent-Tool ») fourni sur le site web.
Nous avons conclu avec Google un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Vous trouverez d'autres informations juridiques sur Google Analytics 4 sous https://business.safety.google/intl/fr/privacy/, https://policies.google.com/privacy?hl=fr&gl=fr et sous https://policies.google.com/technologies/partner-sites.
Caractéristiques démographiques
Google Analytics 4 utilise la fonction spéciale « caractéristiques démographiques » et peut ainsi établir des statistiques qui donnent des indications sur l'âge, le sexe et les intérêts des visiteurs du site. Cela se fait par l'analyse de la publicité et des informations de tiers. Cela permet d'identifier des groupes cibles pour les activités de marketing. Les données collectées ne peuvent toutefois être attribuées à aucune personne spécifique et sont supprimées après un stockage d'une durée de deux mois.
Google Signals
En tant qu'extension de Google Analytics 4, Google Signals peut être utilisé sur ce site web pour permettre la création de rapports multi-appareils. Si vous avez activé les annonces personnalisées et que vous avez associé vos appareils à votre compte Google, Google peut, sous réserve de votre consentement à l'utilisation de Google Analytics conformément à l'art. 6, par. 1, lit. a du RGPD, analyser votre comportement d'utilisation sur plusieurs appareils et créer des modèles de base de données, notamment sur les conversions multi-appareils. Nous ne recevons aucune donnée à caractère personnel de la part de Google, mais seulement des statistiques. Si vous souhaitez arrêter l'analyse multi-appareils, vous pouvez désactiver la fonction « Publicité personnalisée » dans les paramètres de votre compte Google. Pour ce faire, suivez les instructions sur cette page : https://support.google.com/ads/answer/2662922?hl=fr. Vous trouverez plus d'informations sur Google Signals via le lien suivant : https://support.google.com/analytics/answer/7532985?hl=fr.
UserIDs
En tant qu'extension de Google Analytics 4, la fonction « UserIDs » peut être utilisée sur ce site web. Si vous avez consenti à l'utilisation de Google Analytics 4 conformément à l'art. 6, par. 1, lit. a du RGPD, que vous avez créé un compte sur ce site web et que vous vous connectez à ce compte sur différents appareils, vos activités, y compris les conversions, peuvent être analysées sur plusieurs appareils.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.
9.2 Google Tag Manager
Ce site web utilise le « Google Tag Manager », un service du prestataire suivant : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande (ci-après : « Google »).
Le Google Tag Manager offre une base technique permettant de regrouper diverses applications web, y compris des services de suivi et d'analyse, et de pouvoir les calibrer, les contrôler et les soumettre à des conditions via une interface utilisateur unique. Le Google Tag Manager lui-même ne stocke aucune information sur les terminaux des utilisateurs et n'en lit aucune. Le service n'effectue pas non plus d'analyses de données indépendantes. Toutefois, lors de la consultation de la page, votre adresse IP est transmise à Google par le Google Tag Manager et peut y être enregistrée. Une transmission aux serveurs de Google LLC aux États-Unis est également possible.
Ce traitement n'est effectué que si vous nous avez donné votre consentement exprès à cet effet conformément à l'art. 6, par. 1, lit. a du RGPD. Sans ce consentement, l'utilisation de Google Tag Manager n'a pas lieu pendant votre visite sur le site. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre révocation, veuillez désactiver ce service dans l'outil de gestion des cookies (« Cookie-Consent-Tool ») fourni sur le site web.
Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.
Vous trouverez d'autres informations juridiques sur Google Tag Manager sous https://business.safety.google/intl/fr/privacy/ et https://policies.google.com/privacy?hl=fr&gl=fr.
10) Retargeting/ Remarketing et suivi des conversions : Meta Pixel
Au sein de notre offre en ligne, nous utilisons le service « Meta Pixel » du prestataire suivant : Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Dublin 2, Irlande (« Meta »)
Si un utilisateur clique sur une annonce publicitaire diffusée par nos soins sur Facebook et/ou Instagram, l'URL de notre page liée est complétée par un paramètre à l'aide de « Meta Pixel ». Ce paramètre d'URL est ensuite inscrit dans le navigateur de l'utilisateur après la redirection par un cookie que notre page liée installe elle-même.
Cela permet d'une part à Meta de déterminer les visiteurs de notre offre en ligne comme groupe cible pour l'affichage d'annonces (appelées « Ads »). En conséquence, nous utilisons le service pour n'afficher les publicités Facebook et/ou Instagram que nous diffusons qu'aux utilisateurs qui ont également montré un intérêt pour notre offre en ligne ou qui présentent certaines caractéristiques (par exemple, des intérêts pour certains thèmes ou produits déterminés sur la base des pages web visitées) que nous transmettons à Meta (appelées « Custom Audiences »).
D'autre part, le « Meta Pixel » permet de savoir si les utilisateurs ont été redirigés vers notre site web après avoir cliqué sur une annonce publicitaire et quelles actions ils y effectuent (appelé « suivi des conversions »).
Les données collectées sont anonymes pour nous et ne nous permettent donc pas de tirer des conclusions sur l'identité des utilisateurs. Toutefois, les données sont enregistrées et traitées par Meta, de sorte qu'une connexion au profil d'utilisateur respectif est possible et que Meta peut utiliser les données à ses propres fins publicitaires.
Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier l'installation de cookies pour la lecture d'informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès à cet effet conformément à l'art. 6, par. 1, lit. a du RGPD. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir en désactivant ce service dans l'outil de gestion des cookies (« Cookie-Consent-Tool ») fourni sur le site web.
Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Les informations générées par Meta sont généralement transmises à un serveur de Meta et y sont stockées ; dans ce contexte, un transfert vers les serveurs de Meta Platforms Inc. aux États-Unis peut également avoir lieu.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.
11) Fonctionnalités de la page
11.1 Plugins Facebook
Sur notre site web, des plugins du réseau social du prestataire suivant sont utilisés : Meta Platforms Ireland Ltd., 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande
Ces plugins permettent des interactions directes avec les contenus sur le réseau social.
Afin d'augmenter la protection de vos données lors de la visite de notre site web, les plugins sont initialement désactivés et intégrés à la page au moyen d'une solution dite « en 2 clics » ou « Shariff ».
Cette intégration garantit que lors de la consultation d'une page de notre site web contenant de tels plugins, aucune connexion n'est encore établie avec les serveurs du prestataire.
Ce n'est que lorsque vous activez les plugins et donnez ainsi votre consentement à la transmission des données conformément à l'art. 6, par. 1, lit. a du RGPD que votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs du prestataire. À cette occasion, indépendamment d'une connexion à un profil d'utilisateur existant, certaines informations sur votre terminal utilisé (y compris votre adresse IP), votre navigateur et votre historique de navigation sont transmises au prestataire et, le cas échéant, y sont traitées.
Si vous êtes connecté à un profil d'utilisateur existant sur le réseau social du prestataire, les informations sur les interactions effectuées via les plugins y sont également publiées et affichées à vos contacts.
Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment en désactivant le plugin activé par un nouveau clic. La révocation n'a toutefois aucune influence sur les données qui ont déjà été transmises au prestataire.
Les données peuvent également être transmises à : Meta Platforms Inc., USA.
Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.
11.2 Plugins Instagram
Sur notre site web, des plugins du réseau social du prestataire suivant sont utilisés : Meta Platforms Ireland Ltd., 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2 Irlande
Ces plugins permettent des interactions directes avec les contenus sur le réseau social.
Afin d'augmenter la protection de vos données lors de la visite de notre site web, les plugins sont initialement désactivés et intégrés à la page au moyen d'une solution dite « en 2 clics » ou « Shariff ».
Cette intégration garantit que lors de la consultation d'une page de notre site web contenant de tels plugins, aucune connexion n'est encore établie avec les serveurs du prestataire.
Ce n'est que lorsque vous activez les plugins et donnez ainsi votre consentement à la transmission des données conformément à l'art. 6, par. 1, lit. a du RGPD que votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs du prestataire. À cette occasion, indépendamment d'une connexion à un profil d'utilisateur existant, certaines informations sur votre terminal utilisé (y compris votre adresse IP), votre navigateur et votre historique de navigation sont transmises au prestataire et, le cas échéant, y sont traitées.
Si vous êtes connecté à un profil d'utilisateur existant sur le réseau social du prestataire, les informations sur les interactions effectuées via les plugins y sont également publiées et affichées à vos contacts.
Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment en désactivant le plugin activé par un nouveau clic. La révocation n'a toutefois aucune influence sur les données qui ont déjà été transmises au prestataire.
Les données peuvent également être transmises à : Meta Platforms Inc., USA.
Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.
11.3 Google reCAPTCHA
Sur ce site web, nous utilisons le service CAPTCHA du prestataire suivant : Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande
Les données peuvent également être transmises à : Google LLC, USA. Pour la conception visuelle de la fenêtre Captcha, le prestataire utilise « Google Fonts », c'est-à-dire des polices de caractères chargées par Google depuis Internet. Il n'y a pas de traitement d'autres informations que celles mentionnées ci-dessus, qui sont déjà transmises à Google via la fonctionnalité de ReCaptcha.
Le service vérifie si une saisie est effectuée par une personne physique ou de manière abusive par un traitement mécanique et automatisé, et bloque le spam, les attaques DDoS ainsi que les accès malveillants automatisés similaires. Pour s'assurer qu'une action est effectuée par un humain et non par un bot automatisé, le prestataire collecte l'adresse IP du terminal utilisé, les données d'identification du type de navigateur et de système d'exploitation utilisé ainsi que la date et la durée de la visite et les transmet aux serveurs du prestataire pour évaluation. Des cookies peuvent être utilisés à cette occasion, c'est-à-dire de petits fichiers texte enregistrés dans le navigateur du terminal.
Dans la mesure où les traitements décrits ci-dessus sont effectués sur la base de cookies, ceux-ci ne sont installés que si vous nous avez donné votre consentement exprès à cet effet conformément à l'art. 6, par. 1, lit. a du RGPD. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir en désactivant ce service dans l'outil de gestion des cookies (« Cookie-Consent-Tool ») fourni sur le site web.
Si les traitements décrits ci-dessus sont effectués sans l'utilisation de cookies, la base juridique est notre intérêt légitime à déterminer la responsabilité individuelle sur Internet et à éviter les abus et le spam conformément à l'art. 6, par. 1, lit. f du RGPD.
Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.
Vous trouverez d'autres informations sur les règles de confidentialité de Google ici : https://business.safety.google/intl/fr/privacy/
12) Outils et divers
Outil de gestion des cookies (Cookie-Consent-Tool)
Ce site web utilise un « Cookie-Consent-Tool » pour obtenir des consentements d'utilisateurs valides pour les cookies soumis à consentement et les applications basées sur les cookies. Le « Cookie-Consent-Tool » est affiché aux utilisateurs lors de la consultation de la page sous la forme d'une interface utilisateur interactive sur laquelle les consentements pour certains cookies et/ou applications basées sur les cookies peuvent être donnés en cochant des cases. Grâce à l'utilisation de cet outil, tous les cookies/services soumis à consentement ne sont chargés que si l'utilisateur concerné donne les consentements correspondants en cochant les cases. Cela garantit que de tels cookies ne sont installés sur le terminal de l'utilisateur qu'en cas de consentement donné.
L'outil installe des cookies techniquement nécessaires pour enregistrer vos préférences en matière de cookies. Les données personnelles des utilisateurs ne sont en principe pas traitées dans ce cadre.
Si, dans des cas individuels, des données à caractère personnel (telles que l'adresse IP) sont traitées à des fins d'enregistrement, d'attribution ou de journalisation des paramètres de cookies, ce traitement est effectué conformément à l'art. 6, par. 1, lit. f du RGPD sur la base de notre intérêt légitime à une gestion des consentements conforme à la loi, spécifique à l'utilisateur et conviviale pour les cookies et, par conséquent, à une conception de notre présence sur Internet conforme à la loi.
Une autre base juridique pour le traitement est en outre l'art. 6, par. 1, lit. c du RGPD. En tant que responsable, nous sommes soumis à l'obligation légale de faire dépendre l'utilisation de cookies techniquement non nécessaires du consentement de l'utilisateur concerné.
Si nécessaire, nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Vous trouverez de plus amples informations sur l'exploitant et les possibilités de paramétrage de l'outil de gestion des cookies directement dans l'interface utilisateur correspondante sur notre site web.
13) Droits de la personne concernée
13.1 Le droit applicable en matière de protection des données vous accorde les droits suivants (droits d'information et d'intervention) vis-à-vis du responsable du traitement en ce qui concerne le traitement de vos données à caractère personnel, les conditions d'exercice respectives étant renvoyées à la base juridique citée :
- Droit d'accès conformément à l'art. 15 du RGPD ;
- Droit de rectification conformément à l'art. 16 du RGPD ;
- Droit à l'effacement conformément à l'art. 17 du RGPD ;
- Droit à la limitation du traitement conformément à l'art. 18 du RGPD ;
- Droit à l'information conformément à l'art. 19 du RGPD ;
- Droit à la portabilité des données conformément à l'art. 20 du RGPD ;
- Droit de retrait des consentements donnés conformément à l'art. 7, par. 3 du RGPD ;
- Droit de recours conformément à l'art. 77 du RGPD.
13.2 DROIT D'OPPOSITION
SI NOUS TRAITONS VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL DANS LE CADRE D'UNE PONDÉRATION D'INTÉRÊTS SUR LA BASE DE NOTRE INTÉRÊT LÉGITIME PRÉPONDÉRANT, VOUS AVEZ LE DROIT, À TOUT MOMENT, POUR DES RAISONS TENANT À VOTRE SITUATION PARTICULIÈRE, DE VOUS OPPOSER À CE TRAITEMENT AVEC EFFET POUR L'AVENIR.
SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS CESSERONS LE TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES. TOUTEFOIS, NOUS NOUS RÉSERVONS LE DROIT DE POURSUIVRE LE TRAITEMENT SI NOUS POUVONS PROUVER DES MOTIFS LÉGITIMES ET IMPÉRIEUX POUR LE TRAITEMENT QUI PRÉVALENT SUR VOS INTÉRÊTS, DROITS ET LIBERTÉS FONDAMENTAUX, OU SI LE TRAITEMENT SERT À LA CONSTATATION, À L'EXERCICE OU À LA DÉFENSE DE DROITS EN JUSTICE.
SI VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL SONT TRAITÉES PAR NOS SOINS À DES FINS DE PROSPECTION DIRECTE, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER À TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL VOUS CONCERNANT À DES FINS DE TELLE PUBLICITÉ. VOUS POUVEZ EXERCER VOTRE OPPOSITION COMME DÉCRIT CI-DESSUS.
SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS CESSERONS LE TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES À DES FINS DE PROSPECTION DIRECTE.
14) Durée de conservation des données à caractère personnel
La durée de conservation des données à caractère personnel est déterminée par la base juridique respective, par la finalité du traitement et – si applicable – en plus par le délai de conservation légal respectif (par exemple, les délais de conservation en vertu du droit commercial et fiscal).
En cas de traitement de données à caractère personnel sur la base d'un consentement exprès conformément à l'art. 6, par. 1, lit. a du RGPD, les données concernées sont conservées jusqu'à ce que vous révoquiez votre consentement.
S'il existe des délais de conservation légaux pour les données traitées dans le cadre d'obligations contractuelles ou précontractuelles sur la base de l'art. 6, par. 1, lit. b du RGPD, ces données sont systématiquement supprimées après l'expiration des délais de conservation, à condition qu'elles ne soient plus nécessaires à l'exécution ou à la préparation du contrat et/ou qu'aucun intérêt légitime de notre part à la poursuite du stockage ne subsiste.
En cas de traitement de données à caractère personnel sur la base de l'art. 6, par. 1, lit. f du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que vous exerciez votre droit d'opposition conformément à l'art. 21, par. 1 du RGPD, à moins que nous ne puissions prouver des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou que le traitement serve à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice.
En cas de traitement de données à caractère personnel à des fins de prospection directe sur la base de l'art. 6, par. 1, lit. f du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que vous exerciez votre droit d'opposition conformément à l'art. 21, par. 2 du RGPD.
Sauf indication contraire dans les autres informations de la présente déclaration concernant des situations de traitement spécifiques, les données à caractère personnel enregistrées sont par ailleurs supprimées lorsqu'elles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d'une autre manière.